Dernière mise à jour : [insérer la date de la dernière mise à jour]

Veuillez lire attentivement les présentes Conditions Générales d’Utilisation (ci-après dénommées les « CGU ») avant d’utiliser le site web « lesvergersderioz.fr » (ci-après dénommé « le Site »). En utilisant le Site, vous acceptez d’être lié par les présentes CGU.

Utilisation du Site

Le Site est destiné à fournir des informations sur L’exploitation des Vergers de Rioz et à promouvoir les produits et services liés à la vente de produits frais et locaux sur le secteur de Rioz. Vous acceptez d’utiliser le Site uniquement à des fins légales, conformément aux lois et réglementations en vigueur.

Propriété intellectuelle

Tous les contenus présents sur le Site, y compris, mais sans s’y limiter, les textes, les images, les graphiques, les logos et les vidéos, sont protégés par les lois sur la propriété intellectuelle et appartiennent à LesVergersDeRioz.fr ou à des tiers ayant autorisé LesVergersDeRioz.fr à les utiliser. Vous vous engagez à respecter ces droits de propriété intellectuelle et à ne pas reproduire, distribuer, modifier ou exploiter de quelque manière que ce soit ces contenus sans autorisation préalable.

Liens vers des sites tiers

Le Site peut contenir des liens vers des sites web de tiers. Ces liens sont fournis uniquement à titre de commodité et LesVergersDeRioz.fr n’exerce aucun contrôle sur le contenu de ces sites. En cliquant sur ces liens, vous quittez le Site et LesVergersDeRioz.fr décline toute responsabilité quant aux contenus, produits ou services proposés sur ces sites tiers.

Limitation de responsabilité

Dans la mesure permise par la loi applicable, LesVergersDeRioz.fr décline toute responsabilité en cas de dommages directs, indirects, accessoires, consécutifs ou spéciaux découlant de l’utilisation ou de l’impossibilité d’utilisation du Site, même si LesVergersDeRioz.fr a été informé de la possibilité de tels dommages.

Modifications des CGU

LesVergersDeRioz.fr se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment. Toute modification sera publiée sur cette page avec une indication de la date de la dernière mise à jour. Il est de votre responsabilité de consulter régulièrement les CGU pour prendre connaissance des éventuelles modifications.

Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes CGU sont régies et interprétées conformément aux lois du pays « FRANCE » et tout litige relatif aux présentes CGU sera soumis à la juridiction exclusive des tribunaux compétents de [indiquer la juridiction compétente].

Contact

Si vous avez des questions concernant ces CGU, veuillez nous contacter à l’adresse suivante : contact@lesvergersderioz.fr